CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – PRISMEMODE

Article 1 – OBJET

Les présentes conditions générales de vente (CGV) détaillent les droits et obligations de la boutique PRISMEMODE (gérée en entreprise individuelle) et de son client dans le cadre de la vente de vêtements pour hommes et garçons. Toute commande passée sur le site implique l’adhésion sans réserve aux présentes CGV.

Article 2 – PROVENANCE ET QUALITÉ DES PRODUITS

Tous les articles proposés par PRISMEMODE sont sélectionnés avec soin et proviennent exclusivement de fournisseurs situés au sein de l'Union Européenne. Cette provenance garantit le respect des normes de qualité, de sécurité (notamment les normes CE pour les vêtements enfants) et des standards sociaux européens. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Article 3 – TARIFS ET PAIEMENT

Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés toutes taxes comprises (TTC), hors frais de transport.

• PRISMEMODE se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais s'engage à facturer les marchandises commandées au prix indiqué lors de l'enregistrement de la commande.
• Le règlement s'effectue par [Carte Bancaire / PayPal / Autre] via une plateforme sécurisée.

Article 4 – COMMANDE

Le client valide sa commande lorsqu'il active le lien « Confirmer la commande » après avoir accepté les présentes CGV. La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi d'un e-mail de confirmation par PRISMEMODE. Étant seul à gérer la boutique, l'exploitant se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige de paiement antérieur ou d'indisponibilité exceptionnelle du stock.

Article 5 – LIVRAISON ET DÉLAIS

La gestion de la boutique étant individuelle, le délai de préparation des commandes est généralement de [Précisez ici votre délai, ex: 2 à 4 jours] ouvrés.

• Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande.
• En raison de la provenance européenne des articles, les délais d'acheminement peuvent varier selon le pays d'expédition. PRISMEMODE ne pourra être tenu responsable des retards de livraison dus au transporteur.

Article 6 – DROITS DE DOUANE ET TAXES

• Union Européenne : Aucune taxe de douane ne s'applique pour les livraisons effectuées dans l'UE.
• Hors Union Européenne et DOM-TOM : Des droits de douane ou autres taxes locales peuvent être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive de l'acheteur et relèvent de sa responsabilité entière (déclarations et paiements aux autorités compétentes).

Article 7 – DROIT DE RÉTRACTATION ET RETOURS

Conformément à la législation, l'acheteur dispose d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de ses produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs.

• Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, étiquettes).
• Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur.
• En cas de retour conforme, PRISMEMODE procédera au remboursement dans un délai de 14 jours.

Article 8 – GARANTIES ET SERVICE CLIENT

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés. Pour toute réclamation ou question, vous pouvez contacter directement le gestionnaire à l'adresse : [VOTRE E-MAIL ICI].

Article 9 – DONNÉES PERSONNELLES

PRISMEMODE s'engage à ne pas divulguer les informations confidentielles communiquées par les acheteurs. Elles ne sont utilisées que pour le traitement de la commande et pour renforcer et personnaliser la communication (newsletter, offres). Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données vous concernant.

Article 10 – DROIT APPLICABLE ET LITIGES

Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes CGV est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.

IDENTITÉ DE L'ENTREPRISE (PRISMEMODE)

1. ÉDITEUR DU SITE

La boutique en ligne PRISMEMODE est une entreprise individuelle gérée par :

• Nom et Prénom : hammar  Christophe 
• Siège social :10 rue de la Paix -    75002 paris
• Numéro de SIRET : 101 275 568 000 18
• Numéro d'immatriculation au RCS/RMA : 101 275 568 R.C.S. Paris
• Adresse e-mail : prismemode62@gmail.com 
• Numéro de téléphone :

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Le site PRISMEMODE est hébergé par :

• Nom de l'hébergeur : Shopify 
• Adresse de l'hébergeur :                      150 Elgin Street, 8th Floor, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada.
  Téléphone : +1 613-241-2828

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments (textes, logos, images, graphismes) présents sur le site PRISMEMODE sont la propriété exclusive de l'entreprise ou de ses fournisseurs européens. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.